Le Lac A.C.R.C est une association qui a pour but la pratique de la voiture radiocommandée.
ARTICLE 1 :
L’association étant animée par un bureau de bénévoles, chaque membre est responsable de la bonne marche du club et met ses compétences au service des autres. Les membres de l’association ne peuvent en aucun cas recevoir une rémunération en raison des fonctions qui leur sont confiées.
ARTICLE 2 :
La pratique de cette activité devra se faire dans un esprit de courtoisie et de camaraderie pendant les entraînements, évènements et compétitions.
ARTICLE 3 :
Les membres de l’association sont tenus de payer leur cotisation à lors de l’inscription annuelle. Cette cotisation sert à couvrir les frais de fonctionnement de l’association.
- Montant de l’assurance du club.
- Achat de matériel et de prix lors des compétitions organisées.
- Achat de matériel d’entretien et de réparation de la piste (scotch, sac poubelle, etc…)
- Frais d’information et de convocation des membres lors des assemblées.
ARTICLE 4 :
Un bulletin d’adhésion au règlement du Lac A.C.R.C sera rempli et dûment signé par chaque membre et précédé de la mention « LU ET APPROUVE ».
ARTICLE 5 :
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite ou d’une autorisation écrite de leurs responsables légaux. Ils sont membres à part entière de l’association et son responsable de leurs actes.
ARTICLE 6 :
Les modélistes devront garer leur voiture au parking et laisser libre l’accès aux installations, et veiller à ne pas encombrer les sorties de secours et les accès pompier.
ARTICLE 7 :
Les modélistes devront veiller l’installation et à la désinstallation des pistes
ARTICLE 8 :
Les modélistes sont tenus d’informer à leur arrivée la fréquence utilisée si celle ci n’est pas en 2.4GHz.
ARTICLE 9 :
La propreté des installations devra être respectée par tous les utilisateurs. Des sacs poubelles seront mis à disposition à cet effet.
Par ailleurs, il est impératif que les utilisateurs nettoient correctement l’emplacement qu’ils auront occupé. L’entretien général du circuit doit être réalisé par un ou plusieurs membres de l’association, chaque fois cela est nécessaire.
A cette occasion la ou les pistes pourront être fermées, durant le temps des travaux d’entretien et/ou de réparation.
ARTICLE 10 :
Tout véhicule à moteur essence est strictement interdit à l’intérieur comme à l’extérieur du bâtiment.
Le club se décharge de toute plainte déposée à cet effet (nuisance sonore).
ARTICLE 11 :
Les dégâts causés au matériel personnel, ainsi qu‘aux personnes non adhérentes, n’engagent en aucun cas la responsabilité du club.
ARTICLE 12 :
L’association ne peut être tenu responsable des vols, pertes, détériorations des objets appartenant ou non aux adhérents.
L’association se réserve la possibilité de radier définitivement un adhérent ayant commis un vol. Un dépôt de plainte pourra être engagé auprès de l’autorité de police ou de gendarmerie.
ARTICLE 13 :
Tout propos, photographie ou image contraire aux bonnes mœurs, irrespectueuse de la vie privée des personnes, à connotation violente, injurieuse ou raciste, xénophobe, diffusé sur tout support (écrit, texto, sites sociaux, messageries diverses, téléphone, etc…) ou proféré oralement, sera immédiatement sanctionné.
Un dépôt de plainte pourra être engagé auprès de l’autorité de police ou de gendarmerie.
ARTICLE 14 :
La procédure sera réalisée comme suit :
- Un premier avertissement oral sera recensé,
- Un second avertissement oral sera à nouveau recensé,
- Une lettre recommandée avec accusé réception sera envoyer au domicile de l’adhérant, mentionnant sa radiation immédiate et totale.
ARTICLE 15 :
Les adhérents mineurs devront être surveillés par leurs responsables légaux. A défaut, une attestation de décharge annuelle sera réalisée.
L’association se décharge de toute responsabilité vis-à-vis de l’adhérent mineur et se réserve la possibilité de sanctionné celui-ci en cas de non disponibilité des responsables légaux.
ARTICLE 16 :
L’association se réserve le droit de sanction tous consommateurs de boissons alcoolisées ainsi que du tabagisme dans l’enceinte des locaux.
ARTICLE 17 :
La ou les pistes seront fermées le jour des événements ou compétition organisé par le Lac-A.C.R.C.
ARTICLE 18 :
L’accès des stands et du podium est exclusivement réservé aux pilotes, mécaniciens et organisateurs. Les spectateurs devront se tenir à l’écart des stands et de la piste.
Pour des raisons de sécurité, il est interdit de faire évoluer les voitures dans les stands.
ARTICLE 19 :
Le bureau se réserve le droit, par décision prise en assemblée générale extraordinaire, de modifier tout ou partie du présent règlement.
ARTICLE 20 :
Le non-respect de ce règlement intérieur entraînera des sanctions à l’encontre des modélistes.
ARTICLE 1 :
L’association étant animée par un bureau de bénévoles, chaque membre est responsable de la bonne marche du club et met ses compétences au service des autres. Les membres de l’association ne peuvent en aucun cas recevoir une rémunération en raison des fonctions qui leur sont confiées.
ARTICLE 2 :
La pratique de cette activité devra se faire dans un esprit de courtoisie et de camaraderie pendant les entraînements, évènements et compétitions.
ARTICLE 3 :
Les membres de l’association sont tenus de payer leur cotisation à lors de l’inscription annuelle. Cette cotisation sert à couvrir les frais de fonctionnement de l’association.
- Montant de l’assurance du club.
- Achat de matériel et de prix lors des compétitions organisées.
- Achat de matériel d’entretien et de réparation de la piste (scotch, sac poubelle, etc…)
- Frais d’information et de convocation des membres lors des assemblées.
ARTICLE 4 :
Un bulletin d’adhésion au règlement du Lac A.C.R.C sera rempli et dûment signé par chaque membre et précédé de la mention « LU ET APPROUVE ».
ARTICLE 5 :
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite ou d’une autorisation écrite de leurs responsables légaux. Ils sont membres à part entière de l’association et son responsable de leurs actes.
ARTICLE 6 :
Les modélistes devront garer leur voiture au parking et laisser libre l’accès aux installations, et veiller à ne pas encombrer les sorties de secours et les accès pompier.
ARTICLE 7 :
Les modélistes devront veiller l’installation et à la désinstallation des pistes
ARTICLE 8 :
Les modélistes sont tenus d’informer à leur arrivée la fréquence utilisée si celle ci n’est pas en 2.4GHz.
ARTICLE 9 :
La propreté des installations devra être respectée par tous les utilisateurs. Des sacs poubelles seront mis à disposition à cet effet.
Par ailleurs, il est impératif que les utilisateurs nettoient correctement l’emplacement qu’ils auront occupé. L’entretien général du circuit doit être réalisé par un ou plusieurs membres de l’association, chaque fois cela est nécessaire.
A cette occasion la ou les pistes pourront être fermées, durant le temps des travaux d’entretien et/ou de réparation.
ARTICLE 10 :
Tout véhicule à moteur essence est strictement interdit à l’intérieur comme à l’extérieur du bâtiment.
Le club se décharge de toute plainte déposée à cet effet (nuisance sonore).
ARTICLE 11 :
Les dégâts causés au matériel personnel, ainsi qu‘aux personnes non adhérentes, n’engagent en aucun cas la responsabilité du club.
ARTICLE 12 :
L’association ne peut être tenu responsable des vols, pertes, détériorations des objets appartenant ou non aux adhérents.
L’association se réserve la possibilité de radier définitivement un adhérent ayant commis un vol. Un dépôt de plainte pourra être engagé auprès de l’autorité de police ou de gendarmerie.
ARTICLE 13 :
Tout propos, photographie ou image contraire aux bonnes mœurs, irrespectueuse de la vie privée des personnes, à connotation violente, injurieuse ou raciste, xénophobe, diffusé sur tout support (écrit, texto, sites sociaux, messageries diverses, téléphone, etc…) ou proféré oralement, sera immédiatement sanctionné.
Un dépôt de plainte pourra être engagé auprès de l’autorité de police ou de gendarmerie.
ARTICLE 14 :
La procédure sera réalisée comme suit :
- Un premier avertissement oral sera recensé,
- Un second avertissement oral sera à nouveau recensé,
- Une lettre recommandée avec accusé réception sera envoyer au domicile de l’adhérant, mentionnant sa radiation immédiate et totale.
ARTICLE 15 :
Les adhérents mineurs devront être surveillés par leurs responsables légaux. A défaut, une attestation de décharge annuelle sera réalisée.
L’association se décharge de toute responsabilité vis-à-vis de l’adhérent mineur et se réserve la possibilité de sanctionné celui-ci en cas de non disponibilité des responsables légaux.
ARTICLE 16 :
L’association se réserve le droit de sanction tous consommateurs de boissons alcoolisées ainsi que du tabagisme dans l’enceinte des locaux.
ARTICLE 17 :
La ou les pistes seront fermées le jour des événements ou compétition organisé par le Lac-A.C.R.C.
ARTICLE 18 :
L’accès des stands et du podium est exclusivement réservé aux pilotes, mécaniciens et organisateurs. Les spectateurs devront se tenir à l’écart des stands et de la piste.
Pour des raisons de sécurité, il est interdit de faire évoluer les voitures dans les stands.
ARTICLE 19 :
Le bureau se réserve le droit, par décision prise en assemblée générale extraordinaire, de modifier tout ou partie du présent règlement.
ARTICLE 20 :
Le non-respect de ce règlement intérieur entraînera des sanctions à l’encontre des modélistes.
